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Le règlement intérieur
lundi 26 décembre 2022
CONTRAT D’ENGAGEMENT RÉPUBLICAIN.
Le 7 Septembre 2022
LE REGLEMENT INTÉRIEUR.
Article 1 : Définitions
A/ Le club de tennis dénommé TC Val de Boivre, à savoir le Tennis Club de Val de Boivre, Association régie sous la loi de 1901, est utilisateur des installations des communes de Vouneuil sous Biard, de Biard, de Poitiers et du CREPS Poitou-Charentes. Le premier site situé dans le centre de Vouneuil sous Biard, comprend 3 courts extérieurs en béton poreux et 1 court plastique couvert (salle omnisports Colette Besson). Le second site situé sur la commune de Biard comprend un court couvert en plastique dans un Gymnase et de 2 courts extérieurs en béton poreux. Le troisième site est situé sur le site de Saint Nicolas 156 Route de Parthenay à Poitiers et comprend 2 courts couverts en Green Set. Et le quatrième site, comprend 6 courts couverts en Green Set (salle P. Boyard) et 5 courts extérieurs en Green Set situés sur le site du CREPS Poitou-Charentes.
B/ L’entretien, la rénovation, l’amélioration et l’exploitation des terrains de tennis sont sous la responsabilité de Grand Poitiers et du CREPS.
C/ Le TC Val de Boivre fonctionne sous la responsabilité d’un Président et de membres élus, selon les statuts en vigueur, et qui constituent le Bureau.
D/ Le fonctionnement du club est placé sous l’autorité du Président et des membres du Bureau élus.
E/ Le Président et son Bureau peuvent prendre toute décision nécessaire pour faire respecter l’application du présent règlement.Article 2 : Membres, inscriptions, cotisations
A/ Pour être retenue, l’inscription doit être complète, à savoir : le bulletin d’inscription complété et signé, et un certificat médical de moins de trois mois autorisant la pratique du tennis en compétition (ou attestation si le dernier certificat remis date de moins de 2 ans) et le cas échéant d’une autorisation parentale pour les mineurs.
L’inscription entraîne l’acceptation sans réserve du présent règlement interne. Celui-ci est à disposition sur le site internet du Club.
B/ L’inscription s’effectue traditionnellement début septembre auprès des membres du bureau ou de l’entraîneur.
C/ Dans tous les cas, l’adhésion ne devient définitive qu’à compter de l’encaissement total du ou des règlements.Article 3 : Licence FFT
Les membres du club sont licenciés à la Fédération Française de Tennis. Les licenciés reçoivent par courriel leur licence ou attestation de licence. Ils bénéficient à ce titre, d’une assurance les couvrant lors d’un accident.
Cette assurance agit :
- en individuelle accident lorsque le licencié est victime au cours ou à l’occasion de la pratique du tennis (y compris au cours de déplacements, animations ... pour le compte du club) ;
- en responsabilité civile vis-à-vis des tiers, lorsque le licencié est l’auteur du dommage. Le licencié peut souscrire des garanties complémentaires s’il le souhaite.
Article 4 : Accès aux courts
A/ Accès Général : L’accès aux courts est réservé aux membres du club licenciés et figurant sur la liste des adhérents fournie par l’administration de l’association.
L’accès est réservé aux titulaires de la carte "MEMBRE ACTIF" de l’année tennistique en cours à jour de leur cotisation, qui s’étend du 1er septembre au 31 août. Cette carte est validée par une photo d’identité, le cachet et la signature du responsable du club.
Les courts sont accessibles suivant les créneaux horaires affichés sur les différents sites. Ils sont par ailleurs accessibles sur le site web du club : https://www.tcvouneuil.fr/ .
B/ Réservations : il n’existe pas de système de réservation des courts. C’est pourquoi il convient de respecter quelques règles de bon usage afin d’assurer une certaine harmonie dans le fonctionnement du club, à savoir :
- respecter des horaires d’accès des différents sites ;
- commencer à jouer au début des créneaux réservés au club ;
- si d’autres adhérents attendent pour jouer, limiter la durée de jeu à 1h.
C/ Des réservations ponctuelles et exceptionnelles (tournois, matches officiels ou compétitions, enseignement, animations ...) peuvent être effectuées à la diligence du Bureau, de Grand Poitiers ou du CREPS.
Article 5 : Invitations
A/ À titre exceptionnel, les membres cotisants du TC Val de Boivre ont la possibilité d’inviter une personne extérieure au club à venir jouer avec eux. Chaque invitation est valable pour 1 heure de jeu.
B/ Les adhérents sont responsables de leurs invités qui se doivent aussi de respecter le présent règlement.
C/ Les invitations sont strictement personnelles et ne peuvent être utilisées par quelqu’un d’autre.
D/ Le club se dégage néanmoins de toutes responsabilités concernant les invités : accident, dégradation, vol...Article 6 : Tenue sur les installations du Club
A/ Une tenue vestimentaire correcte est exigée sur les installations du club. Il est interdit, en particulier, d’être torse nu sur les courts.
B/ L’accès des courts n’est strictement autorisé qu’avec des chaussures de tennis. Les chaussures de sport telles que basket, running, jogging et multisports sont interdites.
C/ Une éthique sportive est indispensable au sein du club et les adhérents se doivent de respecter les règles de bienséance et de bonne conduite sur les courts.
D/ Les courts sont exclusivement réservés à la pratique du tennis.
E/ Il est interdit de fumer sur les courts.
F/ Les animaux ne sont pas admis sur les courts.
G/ Les visiteurs sont admis dans l’enceinte du club à condition que rien dans leur comportement ou leur propos ne gêne ni les joueurs et les joueuses, ni le fonctionnement de l’association.Article 7 : Entretien
A/ Les joueurs doivent veiller à garder les courts propres sans détritus ou bouteilles vides. Des poubelles sont prévues à cet effet.
B/ Les parties communes (accès, vestiaires...) doivent être maintenues en parfait état de propreté.
C/ Sur les courts couverts il est demandé aux adhérents de veiller à la fermeture des portes et à l’extinction des lumières.Article 8 : Tournois, matches officiels, compétitions
Lors des tournois, matches officiels ou compétitions, les courts mis à disposition des équipes et joueurs doivent être utilisés au mieux des intérêts de tous et en accord avec les règlements sportifs de la FFT, même pour des cas exceptionnels comme des dépassements d’horaires lors des compétitions.Article 9 : Stages et cours individuels
Seul le moniteur agréé par le club peut organiser, à des créneaux spécifiques, des stages sur les installations du club.Article 10 : Entraînements, déplacements des enfants
Avant de déposer leurs enfants au club, les parents doivent s’assurer qu’il y a bien un responsable pour les accueillir. Cette disposition est valable même si les entraînements se déroulent dans un gymnase ou dans une salle située hors de l’enceinte du club.
La responsabilité de l’enseignant n’est engagée que durant le temps du cours. En dehors de cet horaire, les parents restent responsables de leur enfant.
L’inscription d’un enfant au championnat par équipes entraîne l’autorisation parentale pour les déplacements occasionnés par cette activité (compétition, stage).
Si c’est un intermédiaire qui se charge de l’accompagnement des enfants, la clause de responsabilité devra être prévue et bien définie dans la convention passée entre le club et cet intermédiaire.
Il est recommandé de ne pas laisser les enfants en bas âge sans surveillance sur les courts ou dans l’enceinte du club.Article 11
Le club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol sur les courts ou dans les vestiaires.Article 12
L’adhésion au club entraîne l’acceptation de toutes les clauses du présent règlement.Article 13
Tout manquement au présent règlement pourra donner lieu à des sanctions décidées par les membres du bureau.Le 18 Novembre 2018